Mentions légales

Responsable de la publication

Ce site est édité par LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE
Adresse du siège : 175 avenue Elsa Triolet, 38220 Vizille
Société anonyme d’économie mixte à conseil d’administration
RCS : 062 501 283
Directeur de la publication : David MANSUY (Directeur général)
Rédacteur en chef : David MANSUY (Directeur général)

Conception

Kineka
119 rue Servient, 69003 Lyon
France
contact@kineka.com
www.kineka.com

Réalisé avec ♥ par Kineka.

Hébergement

PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online
97 – 97 Bis rue Général Mangin, 38100 Grenoble
France
www.nuxit.com

Cookies

Pourquoi nous utilisons des cookies

Les cookies sont essentiels au bon fonctionnement de notre Site. Ils concernent donc aussi bien les Visiteurs que les Utilisateurs. Ils permettent notamment :

  • au site de garder la mémoire des Utilisateurs connectés ou non ;
  • de sécuriser le site et les visiteurs afin de les protéger de certaines attaques informatiques. Certains services utilisant des cookies nous permettent notamment de lutter contre les spams et l’hameçonnage (phishing).

D’autres cookies ne sont pas nécessaires au bon fonctionnement du Site mais nous sont utiles car ils nous aident à améliorer notre service en mesurant le comportement des Utilisateurs sur le site. Nous utilisons par exemple le service Google Analytics (qui place des cookies dans votre navigateur) afin de mieux comprendre qui visite le Site. Dans ce cadre, les données auxquelles nous avons accès sont toujours anonymes.

Vous trouverez ci-dessous des informations détaillées au sujet des cookies mis en œuvre sur le site.

Vous avez le contrôle

Les visiteurs qui chargent pour la première fois une page du site peuvent choisir quels cookies et services ils souhaitent accepter.

Si certains cookies ou services sont refusés cela a pour conséquence de désactiver certaines fonctionnalités du Site.

Les cookies fonctionnels sont obligatoires et ne peuvent donc pas être désactivés. Un visiteur ne souhaitant pas qu’ils soient placés dans son navigateur est invité à désactiver les cookies dans celui-ci (voir par exemple ici comment faire pour désactiver les cookies tiers dans Firefox, et ici pour Google Chrome), ou à passer son chemin.

Services tiers destinés à améliorer l’interactivité du site

Par « service tiers » nous entendons un service qui n’est pas développé ou mis en œuvre par LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE directement, mais pour lequel nous faisons appelle à une autre société. Dans ce cas, nous intégrons aux pages du site un code qui déclenche des requêtes vers d’autres domaines que logement-du-pays-de-vizille.fr.
Nous utilisons par exemple des services tiers pour :

  • afficher des cartes interactives sur logement-du-pays-de-vizille.fr ;
  • lutter contre le spam et l’hameçonnage (phishing) là où des données peuvent être envoyées au serveurs du LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE (formulaires de contact, page de connexion, etc.) ;
  • envoyer des emails…

Ces services sont susceptibles de placer des cookies dans votre navigateur. En activant un service tiers, vous acceptez que ces cookies soient utilisés. Aucuns cookies ne sont placés dans votre navigateur si vous gardez ces services désactivés. Nous listons ci-dessous les services tiers mis en œuvre sur le site.

Le site de LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment :

  • Google reCAPTCHA: Google reCAPTCHA est un service développé par Google qui permet de distinguer les personnes physiques (“humaines”) des robots (bots) en analysant leur comportement sur internet et leur capacités de reconnaissances d’images, de sons, ou autres tâches complexes. Nous utilisons cette technologie afin de protéger certains formulaires de notre Site des robots qui scannent le web et envoient des spam, ou des messages d’hameçonnage.
    Pour en savoir plus sur Google reCAPTCHA, voir par exemple l’article wikipedia qui lui est dédié ou sa page de présentation.
    En activant ce service, vous acceptez les conditions d’utilisation de Google. Ce service utilise plusieurs cookies gérés par Google.
  • Google Maps: Google Maps nous permet d’intégrer des cartes interactives à notre site.
    En activant ce service, vous acceptez les conditions d’utilisation de Google.
    Ce service utilise plusieurs cookies gérés par Google. La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés.

Médiateur de la consommation

Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, soit sur le site internet https://www.mediationconso-ame.com soit par courrier simple à adresser à :

AME Conso
11 place Dauphine
75001 PARIS.

Responsabilité

Les liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE quant au contenu de ces sites. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.


LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.

Traitement des données personnelles

Les messages électroniques envoyés via le formulaire de contact du site logement-du-pays-de-vizille.fr et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.

Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique destiné à LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier postal au LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant

Politique de protection des données

Chaque service en ligne (formulaire de contact) limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).

Le responsable du traitement est LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE. Les données recueillis au sein des formulaires de contact ont pour unique but de répondre à votre demande et de permettre l’échange entre vous et nos services. Ce sont les strictes données minimales pour satisfaire ces échanges. Elles sont traitées selon des protocoles sécurisés nous permettant de gérer les demandes au sein de nos applications informatiques et sont conservés le temps de l’échange et jusqu’à 2 ans au-delà du dernier échange.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) par courrier électronique (DPO@logement-du-pays-de-vizille.fr) ou par courrier papier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d’exercice de vos droits) à l’adresse suivante :

LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE
À l’attention du Délégué à la protection des données
175 Avenue Elsa Triolet, 38220 Vizille

Droit de reproduction

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens avec le site internet https://www.logement-du-pays-de-vizille.fr est libre.

Copyright

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

Propriété

© 2022 Le Logement du Pays de Vizille, tous droits réservés.